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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE
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Le guide des recommandations alimentaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le guide des recommandations alimentaires
EDITIONS DE SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
3869697
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
Le guide des recommandations alimentaires de EDITIONS DE SANTE

Présentation de la marque Le guide des recommandations alimentaires

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le guide des recommandations alimentaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE domicilié(e) 28 Avenue de Messine - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE SANTE, Mme DUPONT Dominique domicilié(e) 28 Avenue de Messine - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France.

La marque Le guide des recommandations alimentaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le guide des recommandations alimentaires est expirée depuis le 26 octobre 2021.

EDITIONS DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : PRESCRIRE , PRODUITS ET PROBLEMES PHARMACEUTIQUES , RES MEDICA , NAFAS PRATIQUE , SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. , ARCHITECTURES DE LA SANTE , PharmPrat , CIVIS SANTÉ , CLINIQUE BIOLOGIE ET SANTE , Revue, Santé & Territoires


EDITIONS DE SANTE, SAS - 28 Avenue de Messine - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France - SIREN 552056301


EDITIONS DE SANTE, Mme DUPONT Dominique - 28 Avenue de Messine - 75381 - PARIS CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604047 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.