Marque expirée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE SANTÉ
EDITIONS DE SANTÉ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99787592
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque EDITIONS DE SANTÉ

Déposée le 20 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EDITIONS DE SANTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTÉ domicilié(e) 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDITIONS DE SANTÉ est expirée depuis le 20 avril 2019.

EDITIONS DE SANTÉ a également déposé les autres marques suivantes : PRESCRIRE , PRODUITS ET PROBLEMES PHARMACEUTIQUES , RES MEDICA , NAFAS PRATIQUE , SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. , ARCHITECTURES DE LA SANTE , PharmPrat , CIVIS SANTÉ , CLINIQUE BIOLOGIE ET SANTE , Revue, Santé & Territoires


EDITIONS DE SANTÉ, Société par actions simplifiée - 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552056301


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406021 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disque optiques compacts, disques magnétiques, bandes vidéo, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; images ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues (périodiques), albums, catalogues, formulaires, manuels ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films, clichés, adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie. Education ; formation ; location d'enregistrements sonores ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; édition et publication de livres, de revues, de disques compacts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de films ; prêts de livres, publication de textes (autres que publicitaires).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.