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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE
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Accompagnements, Santé, Territoire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accompagnements, Santé, Territoire
EDITIONS DE SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4209891
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
Accompagnements, Santé, Territoire de EDITIONS DE SANTE

Présentation de la marque Accompagnements, Santé, Territoire

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accompagnements, Santé, Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE SANTE domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE SANTE, Mme. DOMINIQUE DUPONT domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.

La marque Accompagnements, Santé, Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accompagnements, Santé, Territoire arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

EDITIONS DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : PRESCRIRE , PRODUITS ET PROBLEMES PHARMACEUTIQUES , RES MEDICA , NAFAS PRATIQUE , SEVE Santé : enjeux, visions, équilibres. , ARCHITECTURES DE LA SANTE , PharmPrat , CIVIS SANTÉ , CLINIQUE BIOLOGIE ET SANTE , Revue, Santé & Territoires


EDITIONS DE SANTE, SAS - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 552056301


EDITIONS DE SANTE, Mme. DOMINIQUE DUPONT - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

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