Déposée le 16 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'eau des collines »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2378419) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ÉDITIONS DE LA TREILLE S.A.S. au capital de 43.200 euros domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2378419) - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÉDITIONS DE LA TREILLE SAS - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2378419) - 92100 - France - SIREN 305334856
ÉDITIONS DE LA TREILLE S.A.S. au capital de 43.200 euros - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2378419) - 92100 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378419 - Publication au BOPI 2008-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 2 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585496 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Inscription le 2 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585495 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Appareils de distribution d'eau Produits hygiéniques Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour emballage, à savoir : sacs, sachets, feuilles, film sachets, enveloppes, pochettes cartes postales ; timbres, plumier, affiches ; porte-affiches ; clichés à adresses ; albums ; almanachs ; aquarelles maquettes d'architectures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; autocollants, blocs ; cachets ; sceaux (cachets) ; tampons ; écussons (cachets en papier) instruments et fourniture pour l'écriture ; couvertures en papier, carton Enseignes en papier, carton ; cartes de voeux ; cartes à jouer ; cartes géographiques caractères d'imprimerie, clichés. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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