Déposée le 16 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE ET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TEMPS DES SECRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE ET domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ÉDITIONS DE LA TREILLE, S.A.S. au capital de 43.200 euros domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LE TEMPS DES SECRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÉDITIONS DE LA TREILLE ET, SAS - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 305334856
ÉDITIONS DE LA TREILLE, S.A.S. au capital de 43.200 euros - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455922 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 2 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585474 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Inscription le 2 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585473 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments et fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; couvertures en papier carton ; enveloppes, pochettes ; cartes postales ; timbres ; plumiers ; autocollants, blocs ; cachets ; sceaux, tampons ; écussons ; clichés à adresse ; affiches ; porte-affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; objets d'art gravés ou lithographies d'imprimerie ; clichés ; cache-pot en papier, enseignes en papier, carton. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main. cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs - housses pour vêtements (pour le voyage). boites en cuir ou en carton - cuir. peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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