Déposée le 29 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE ET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA PARTIE DE CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS DE LA TREILLE ET domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ÉDITIONS DE LA TREILLE, S.A.S. au capital de 43.200 euros domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LA PARTIE DE CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÉDITIONS DE LA TREILLE ET, SAS - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 305334856
ÉDITIONS DE LA TREILLE, S.A.S. au capital de 43.200 euros - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455923 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 2 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585498 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Inscription le 2 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585497 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments et fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; couvertures en papier carton ; enveloppes, pochettes ; cartes postales ; timbres ; plumiers ; autocollants, blocs (papeterie) ; cachets (sceaux) ; sceaux (cachets), tampons pour cachets ; écussons (cachets en papier ; clichés à adresse ; affiches ; porte-affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; objets d'art gravés ou lithographies d'imprimerie ; clichés ; cache-pot en papier, enseignes en papier, carton. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de tables (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) ; couvertures de voyage ; couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; tapis de cartes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis ; décorations de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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