Déposée le 4 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Editions de la cité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 5D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions de la cité domicilié(e) 12, Avenue d'Italie, 75627 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 307 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle RAMOND-BAILLY SOGEDIF S.A. - France.
La marque 5D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions de la cité S.A. - 12, Avenue d'Italie, 75627 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 393307392
Isabelle RAMOND-BAILLY SOGEDIF S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; Supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, cartouches, supports numériques ; appareils et instruments pour le traitement des informations, logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports enregistrés tels que notamment bandes magnétiques, cassettes, disques, disques optiques. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : livres, collections de livres, papier à en-tête, catalogues, supports publicitaires, bons de commande, enveloppes. Edition de livres, de journaux et de revues ; éducation et divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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