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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ENVOL
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éditions de l'Envol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éditions de l'Envol
SARL EDITIONS DE L'ENVOL

Numéro de dépôt :
99769595
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque éditions de l'Envol

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ENVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éditions de l'Envol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ENVOL domicilié(e) ZONE ARTISANALE PITAUGIER, 04300 MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 795 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE L'ENVOL - France.

La marque éditions de l'Envol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions de l'Envol est expirée depuis le 15 janvier 2009.


SARL EDITIONS DE L'ENVOL - ZONE ARTISANALE PITAUGIER, 04300 MANE - France - SIREN 388795676


EDITIONS DE L'ENVOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Livres. Éditions de livres. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.