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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions de l'Enseignement
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COMIX-USB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMIX-USB
Editions de l'Enseignement, sarl

Numéro de dépôt :
3996035
Date de dépôt :
07/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2023
COMIX-USB de Editions de l\'Enseignement

Présentation de la marque COMIX-USB

Déposée par voie électronique le 7 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions de l'Enseignement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMIX-USB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions de l'Enseignement domicilié(e) 157 rue léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 299 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions de l'Enseignement, M. Pierre TERREAUX domicilié(e) 157 rue léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque COMIX-USB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMIX-USB est expirée depuis le 7 avril 2023.


Editions de l'Enseignement, sarl - 157 rue léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 443299953


Editions de l'Enseignement, M. Pierre TERREAUX - 157 rue léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques.