Marque expirée - Marque en non vigueur

fluviacarte
EDITIONS DE L'ECLUSE SARL

Numéro de dépôt :
3464060
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
fluviacarte de EDITIONS DE L\'ECLUSE

Présentation de la marque fluviacarte

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ECLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fluviacarte »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ECLUSE domicilié(e) 36 boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 484 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE L'ECLUSE domicilié(e) 36 boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fluviacarte est expirée depuis le 17 novembre 2016.

EDITIONS DE L'ECLUSE a également déposé les autres marques suivantes : fluviocarte , fluvioguide , fluvial net.com , FLUVIAL


EDITIONS DE L'ECLUSE SARL - 36 boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 325484715


EDITIONS DE L'ECLUSE - 36 boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Cartes et guides de navigation fluviale.