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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES
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LE DOMINICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMINICAL
EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES, SARL

Numéro de dépôt :
3783841
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
LE DOMINICAL de EDITIONS DE L\'ABBAYE DE SYLVANES

Présentation de la marque LE DOMINICAL

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMINICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES domicilié(e) BP 13 La Boriette - 12360 - CAMARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES domicilié(e) BP 13 La Boriette - 12360 - CAMARES - France.

La marque LE DOMINICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMINICAL est expirée depuis le 19 novembre 2020.


EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES, SARL - BP 13 La Boriette - 12360 - CAMARES - France


EDITIONS DE L'ABBAYE DE SYLVANES - BP 13 La Boriette - 12360 - CAMARES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Livres.