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Marques déposées par EDITIONS DE L'A.R.P.E.P.S. (Association 1901
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COLLECTION CERCA AUTOFORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION CERCA AUTOFORMATION
EDITIONS DE L'A.R.P.E.P.S. (Association 1901)

Numéro de dépôt :
1381822
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque COLLECTION CERCA AUTOFORMATION

Déposée le 20 novembre 1986 par EDITIONS DE L'A.R.P.E.P.S. (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « COLLECTION CERCA AUTOFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDITIONS DE L'A.R.P.E.P.S. (Association 1901), domicilié(e) 33, rue Rabelais, 49007 ANGERS. - France.

La marque COLLECTION CERCA AUTOFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION CERCA AUTOFORMATION est expirée depuis le 20 novembre 1996.

EDITIONS DE L'A.R.P.E.P.S. (Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AGRISCOPE


EDITIONS DE L'A.R.P.E.P.S. (Association 1901) - 33, rue Rabelais, 49007 ANGERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Education et divertissement.