COLLECTION LES CARNETS PLIÉS
Présentation de la marque COLLECTION LES CARNETS PLIÉS
Déposée le 29 octobre 1998 par l'association loi 1901 EDITIONS DE BIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLLECTION LES CARNETS PLIÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION LES CARNETS PLIÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION LES CARNETS PLIÉS est expirée depuis le 29 octobre 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49