Déposée le 7 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DAEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Espace & Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DAEG domicilié(e) 10 avenue du Champs de Mars, ZI Plaisance, Pépinière Eole,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 152 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque Espace & Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace & Patrimoine est expirée depuis le 7 septembre 2014.
EDITIONS DAEG société à responsabilité limitée - 10 avenue du Champs de Mars, ZI Plaisance, Pépinière Eole,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 451152649
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Produits de l'imprimerie, à savoir publications, périodiques, revues, magazines, journaux, imprimés. Publications de livres, périodiques, revues, magazines, journaux, imprimés. Publication électronique en ligne de livres, périodiques, revues, magazines, journaux, imprimés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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