Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EDITIONS D'ART LYS

Numéro de dépôt :
92406259
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1992 par la société EDITIONS D'ART LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société EDITIONS D'ART LYS domicilié(e) 2 BIS PASSAGE TOULOUSE, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 802 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES GIRARD EDITEUR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406259.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2002.

EDITIONS D'ART LYS a également déposé les autres marques suivantes : ART + MUSÉES ET MONUMENTS


EDITIONS D'ART LYS - 2 BIS PASSAGE TOULOUSE, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 659802912


MONSIEUR JACQUES GIRARD EDITEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Editions de livres Albums illustrés Guides touristiques Livres d'Art Catalogues, Plans Cartes Postales Carnets de vux Dépliants documentaires et publicitaires Affiches, Posters Imprimés divers Diapositives couleur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.