Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART + MUSÉES ET MONUMENTS
EDITIONS D'ART LYS société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3329361
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
ART + MUSÉES ET MONUMENTS de EDITIONS D\'ART LYS

Présentation de la marque ART + MUSÉES ET MONUMENTS

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS D'ART LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART + MUSÉES ET MONUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS D'ART LYS domicilié(e) 4 Rue Saint-Fiacre,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 802 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ART + MUSÉES ET MONUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART + MUSÉES ET MONUMENTS est expirée depuis le 13 décembre 2014.

EDITIONS D'ART LYS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


EDITIONS D'ART LYS société anonyme à conseil d'administration - 4 Rue Saint-Fiacre,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 659802912


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 22 mars 2006 - renonciation partielle n°430656 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Papier, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux, cartes géographiques, catalogues, écritoires, écriteaux en papier, faire-part (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, imprimés, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, périodiques, planches (gravures), cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques). Edition et/ou publications de livres, de revues, de textes, de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de présentation au public d'oeuvres d'art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.