Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS D'ART JOS LE DOARE
EDITIONS D'ART JOS LE DOARE, SAS

Numéro de dépôt :
96635277
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/07/2026

Présentation de la marque EDITIONS D'ART JOS LE DOARE

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS D'ART JOS LE DOARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « EDITIONS D'ART JOS LE DOARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS D'ART JOS LE DOARE domicilié(e) Route de Coatigaor - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 780 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EDITOR, Mme HEIMFERT Monique domicilié(e) 355 RUE GEORGES CLAUDE, CS 90385 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque EDITIONS D'ART JOS LE DOARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDITIONS D'ART JOS LE DOARE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

EDITIONS D'ART JOS LE DOARE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS JOS , HATOUP


EDITIONS D'ART JOS LE DOARE, SAS - Route de Coatigaor - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376780177


GROUPE EDITOR, Mme HEIMFERT Monique - 355 RUE GEORGES CLAUDE, CS 90385 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319102 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358848 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2621314 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-17

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.