Déposée le 8 février 1993 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS COTE SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS COTE SUD domicilié(e) 175, RUE D'AGUESSEAU,92100 BOULOGNE (dossier no 2226065) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 498 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2226065) - 75116 - France.
La marque COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE SUD est expirée depuis le 8 février 2013.
EDITIONS COTE SUD a également déposé les autres marques suivantes : COTÉ ANTILLES
EDITIONS COTE SUD, SOCIETE ANONYME - 175, RUE D'AGUESSEAU,92100 BOULOGNE (dossier no 2226065) - 92100 - France - SIREN 352498844
CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2226065) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226065 - Publication au BOPI 2002-08-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 27 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163495 - Publication au BOPI 1993-09-27
Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430339 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 11 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177309 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389668 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430338 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502992 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10
Accouplements pour véhicules terrestres; ambulances; amortisseurs de suspension pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; arroseuses (véhicules); attelages de remorques pour véhicules; autobus; autocars; automomobiles; chaînes pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; bâches de voitures d'enfants; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour véhicules; bennes de camions; béquilles de cycles; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; boyaux pour cycles; cadres de cycles; caissons (véhicules); camionnettes; camions; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; caravanes; carrosseries; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes de cycles; chaînes motrices pour véhicules terrestres; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour pneumatiques; chars; châssis de véhicules; chenilles pour véhicules; circuit hydrauliques pour véhicules; clous pour pneus; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; cornets avertisseurs pour véhicules; couchettes pour véhicules; cyclecars; cycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; enjo-liveurs; essieux; essuie-glace; filets porte-bagages pour véhicules; filets pour bicyclettes; fourgonnettes; fourgons (véhicules); freins de véhicules; fusées d'essieux; garde-boue; garnitures de freins pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); guidons de cycles; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; indicateurs de direction pour véhicule; jantes de roues de véhicules; manivelles de cycles; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; motocycles, motocyclettes; moyeux de roues de véhicules; omnibus;pare-boue; pare-brise; pare-chocs de véhicules; pare-soleil (stores) pour automobiles; pédales de cycles; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; porte-skis pour automobiles; rayons de roues de véhicules; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; remorques (véhicules); rétroviseurs; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; side-cars; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules); sièges de véhicules; sonnettes de cycles; tendeurs de rayons de roues, - traîneaux (véhicules); tricycles; triporteurs; trousses pour la réparation des chambres à air; turbines pour véhicules terrestres; valves de bandages pour véhicules; véhicules à locomotion par terre; véhicules électriques; vélomoteurs; vélos; vitres de véhicules; voitures; voitures d'enfants; réductions de véhicules destinées aux enfants; voiturettes sans permis; volants pour véhicules
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