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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS COSTALLAT
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PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE
EDITIONS COSTALLAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1594832
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000

Présentation de la marque PATRIMOINE

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS COSTALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS COSTALLAT domicilié(e) 50 rue des Tournelles, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 30 mai 2000.

EDITIONS COSTALLAT a également déposé les autres marques suivantes : S , ALLEGRO , ERATO , INTERFACES , FIORI MUSICALI


EDITIONS COSTALLAT (S.A.) - 50 rue des Tournelles, 75003 PARIS - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Partitions musicales d'une collection; édition de cette collection

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.