Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CJ CODE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN
EDITIONS CLEMENT JUGLAR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1680604
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001
CJ CODE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN de EDITIONS CLEMENT JUGLAR

Présentation de la marque CJ CODE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS CLEMENT JUGLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CJ CODE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS CLEMENT JUGLAR domicilié(e) 62, avenue de Suffren, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque CJ CODE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CJ CODE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN est expirée depuis le 15 juillet 2001.

EDITIONS CLEMENT JUGLAR a également déposé les autres marques suivantes : CJ REVUE DU MARCHE UNIQUE EUROPEEN


EDITIONS CLEMENT JUGLAR, société à responsabilité limitée - 62, avenue de Suffren, 75015 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés et leurs organes.Supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes, logiciels enregistrés machines combinées à écrire et à calculer, machines comptables électro-mécaniques et électroniques, appareils comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques d'appareils ou systèmes de mémoire de données, et d'informations, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitements de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données.Papier, carton, et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes);produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;documents imprimés, manuels, fiches, bordereaux, documents sur support papier;livres, revues, journaux, périodiques;publications;prospectus, lithographies;calendriers.Institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.