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Marques déposées par la société EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX
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BELLES DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES DE BRETAGNE
EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX

Numéro de dépôt :
92413327
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque BELLES DE BRETAGNE

Déposée le 2 avril 1992 par la société EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX domicilié(e) 155 AVENUE DE PARIS VILLEJUIF, 94807 CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 219 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque BELLES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DE BRETAGNE est expirée depuis le 2 avril 2002.

EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE VILAINE , SKIMMER D'OR , VIEUX SKIMMER


EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX - 155 AVENUE DE PARIS VILLEJUIF, 94807 CEDEX - France - SIREN 379219207


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168544 - Publication au BOPI 1994-01-27

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179986 - Publication au BOPI 1995-01-09

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Transport et entreposage, location de bateaux pour la plaisance fluviale et maritime