Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGRATEURS
Editions Chasse Sports, SARL

Numéro de dépôt :
3745259
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
MIGRATEURS de Editions Chasse Sports

Présentation de la marque MIGRATEURS

Déposée le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Chasse Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIGRATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Chasse Sports domicilié(e) 45 Rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain VIRET domicilié(e) 25 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque MIGRATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGRATEURS est expirée depuis le 10 juin 2020.

Editions Chasse Sports a également déposé les autres marques suivantes : La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement , L'Officiel de la Pêche , LA CHASSE DES OISEAUX MIGRATEURS , LA CHASSE DU GIBIER MIGRATEUR , GIBIERS MIGRATEURS , L'argus Chasse & Pêche , Nos Pêches , NOS CAMPAGNES


Editions Chasse Sports, SARL - 45 Rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France - SIREN 712000579


Romain VIRET - 25 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vidéodisques ; disques compacts interactifs ; disques numériques polyvalents (DVD) ; logiciels.

Produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches, livres, manuels d'instruction et d'enseignement, photographies, calendriers.

Edition de livres, de revues, de journaux, de périodiques par tous médias et sur tous supports ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrement audio, vidéo et multimédia ; services d'informations culturelles ou éducatives en rapport avec la chasse.