La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement
Editions Chasse-Sports S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3183431
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012
Présentation de la marque La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement
Déposée le 11 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Chasse-Sports
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Chasse-Sports domicilié(e) 18 bld. de Ménilmontant, Siret : 71200057900029,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Legrand Nathalie Editions Chasses-Sports domicilié(e) 18, bld. de Ménilmontant,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement est expirée depuis le 11 septembre 2012.
Editions Chasse-Sports S.A.R.L. - 18 bld. de Ménilmontant, Siret : 71200057900029,75020 PARIS - 75020 - France
Mme Legrand Nathalie Editions Chasses-Sports - 18, bld. de Ménilmontant,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, travaux de bureau - Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La Loi, le magazine du garde particulier, du droit de la chasse et de l'environnement"
