Déposée le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Chasse Sports
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GIBIERS MIGRATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Chasse Sports domicilié(e) 45 Rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain VIRET domicilié(e) 25 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.
La marque GIBIERS MIGRATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches, livres, manuels d'instruction et d'enseignement, photographies, calendriers.
Edition de livres, de revues, de journaux, de périodiques par tous médias et sur tous supports ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrement audio, vidéo et multimédia ; services d'informations culturelles ou éducatives en rapport avec la chasse ; organisation de colloques, de congrès, de séminaires, de conférences.
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