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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE
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DÉCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCO
EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3305478
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014
DÉCO de EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE

Présentation de la marque DÉCO

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE domicilié(e) 16/18, Rue de l'Amiral Mouchez,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCO est expirée depuis le 27 juillet 2014.

EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MILLE IDEES POUR , LE PETIT JOURNAL DE LA DECO , Paris Rive Droite Petites histoires et grands secrets , Paris Rive Gauche Petites histoires et grands secrets , LES CARNETS DE LA DÉCO , LA BOUTIQUE D'ART ET DECORATION , Pratique du bricolage , L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE , ESPRITJARDIN , AUJOURD HUI S INSTALLER EN


EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société Anonyme - 16/18, Rue de l'Amiral Mouchez,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 542083118


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485581 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Imprimés. Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'informations par centre serveur de bases de données.

Edition d'imprimés. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.