Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art et Déco, les accros de la déco
EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3090291
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque Art et Déco, les accros de la déco

Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art et Déco, les accros de la déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE domicilié(e) 16/18, RUE DE L'AMIRAL MOUCHEZ, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Art et Déco, les accros de la déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art et Déco, les accros de la déco est expirée depuis le 21 mars 2011.

EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MILLE IDEES POUR , LE PETIT JOURNAL DE LA DECO , Paris Rive Droite Petites histoires et grands secrets , Paris Rive Gauche Petites histoires et grands secrets , LES CARNETS DE LA DÉCO , LA BOUTIQUE D'ART ET DECORATION , Pratique du bricolage , L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE , ESPRITJARDIN , AUJOURD HUI S INSTALLER EN


EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société Anonyme - 16/18, RUE DE L'AMIRAL MOUCHEZ, 75014 PARIS - France - SIREN 542083118


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils et instruments scientifiques, nauti ques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels. Livres et collections de livres, imprimés, journaux, manuels. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Communications et informations par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues et de journaux, d'imprimés. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.