Marque expirée - Marque en non vigueur

Art et Déco
EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99788865
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque Art et Déco

Déposée le 27 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Art et Déco »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE domicilié(e) 16-18 rue de l'Amiral Mouchez - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Art et Déco est expirée depuis le 27 avril 2019.

EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MILLE IDEES POUR , LE PETIT JOURNAL DE LA DECO , Paris Rive Droite Petites histoires et grands secrets , Paris Rive Gauche Petites histoires et grands secrets , LES CARNETS DE LA DÉCO , LA BOUTIQUE D'ART ET DECORATION , Pratique du bricolage , L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE , ESPRITJARDIN , AUJOURD HUI S INSTALLER EN


EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE, Société par Actions Simplifiée - 16-18 rue de l'Amiral Mouchez - 75014 - PARIS - France - SIREN 542083118


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403335 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 20 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722422 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, Papier, carton (brut, mi-ouvré) ou pour la papeterie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Communications et informations par terminaux d'ordinateurs (transmission). Prêts de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.