Marque expirée - Marque en non vigueur

ART & DECORATION
EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697528
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque ART & DECORATION

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & DECORATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE domicilié(e) 16/18, Rue de l'Amiral Mouchez,75014 PARIS (dossier no 2349823) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349823) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART & DECORATION est expirée depuis le 2 octobre 2017.

EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MILLE IDEES POUR , LE PETIT JOURNAL DE LA DECO , Paris Rive Droite Petites histoires et grands secrets , Paris Rive Gauche Petites histoires et grands secrets , LES CARNETS DE LA DÉCO , LA BOUTIQUE D'ART ET DECORATION , Pratique du bricolage , L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE , ESPRITJARDIN , AUJOURD HUI S INSTALLER EN


EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société Anonyme - 16/18, Rue de l'Amiral Mouchez,75014 PARIS (dossier no 2349823) - 75014 - France - SIREN 542083118


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349823) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349823 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

- Livres et collections de livres, imprimés, journaux, manuels se rapportant à l'art et la décoration. - Edition de livres, de revues et de journaux, d'imprimés. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.