Déposée le 23 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions CERF VOLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « CERF VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions CERF VOLANT domicilié(e) Route de la Ferrière - 85140 - LA MERLATIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 221 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Editions CERF VOLANT domicilié(e) Route de la Ferrière - 85140 - LA MERLATIERE - France.
La marque CERF VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERF VOLANT est expirée depuis le 23 avril 2023.
Editions CERF VOLANT, SARL - Route de la Ferrière - 85140 - LA MERLATIERE - France - SIREN 379221468
Editions CERF VOLANT - Route de la Ferrière - 85140 - LA MERLATIERE - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239477 - Publication au BOPI 2003-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519832 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24
Inscription le 14 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758642 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-14
Edition de livres et coloriages pour l'enfance et la jeunesse
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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