Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions CELSE
/
TOP-DISQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-DISQUES
Editions CELSE SA

Numéro de dépôt :
94513243
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque TOP-DISQUES

Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Editions CELSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP-DISQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions CELSE domicilié(e) 68 rue Cardinet, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc LAMOUSSIERE Secrétaire Général des Editions Celse - France.

La marque TOP-DISQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-DISQUES est expirée depuis le 25 mars 2004.

Editions CELSE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTIQUE , COLLECTION FUTURS CONFRERES FUTURS COLLEGUES


Editions CELSE SA - 68 rue Cardinet, 75017 PARIS - France


Marc LAMOUSSIERE Secrétaire Général des Editions Celse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Disques de tachygraphes