Déposée le 17 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Catherine AUDVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANC MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Catherine AUDVAL domicilié(e) 112 Route de Cholet, B.P. 567, 85305 CHALLANS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 957 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean IMHOF - France.
La marque FRANC MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Editions Catherine AUDVAL - 112 Route de Cholet, B.P. 567, 85305 CHALLANS Cedex - France - SIREN 413957820
Monsieur Jean IMHOF - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327792 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358522 - Publication au BOPI 2002-11-06
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
- Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
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