Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHDOWN
EDITIONS CASTEILLA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3867094
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
TOUCHDOWN de EDITIONS CASTEILLA

Présentation de la marque TOUCHDOWN

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CASTEILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUCHDOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS CASTEILLA domicilié(e) 5 allée de la 2e division blindée - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 532 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS ALBIN MICHEL, Service Juridique domicilié(e) 22 rue Huyghens - 75014 - PARIS - France.

La marque TOUCHDOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHDOWN est expirée depuis le 13 octobre 2021.

EDITIONS CASTEILLA a également déposé les autres marques suivantes : MEMOTECH , CASTEILLA , MELBA , CASTEILLA


EDITIONS CASTEILLA, Société Anonyme - 5 allée de la 2e division blindée - 75015 - PARIS - France - SIREN 379532575


EDITIONS ALBIN MICHEL, Service Juridique - 22 rue Huyghens - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination n°598264 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°598263 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784153 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.