Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELBA
EDITIONS CASTEILLA S.A.

Numéro de dépôt :
99792943
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque MELBA

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS CASTEILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS CASTEILLA domicilié(e) 10, rue Léon Foucault, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 000 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS CASTEILLA - France.

La marque MELBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELBA est expirée depuis le 11 mai 2009.

EDITIONS CASTEILLA a également déposé les autres marques suivantes : MEMOTECH , CASTEILLA , TOUCHDOWN , CASTEILLA


EDITIONS CASTEILLA S.A. - 10, rue Léon Foucault, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 378000699


EDITIONS CASTEILLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

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