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Marques déposées par l'association loi 1901 EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND
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Calendrier spécialisé : "Les Artistes Polonais en France" = Polscy Avtyści we Francji
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Calendrier spécialisé : "Les Artistes Polonais en France" = Polscy Avtyści we Francji
EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND Association Loi 1901 (2)
Jaolwiga DABROWSKA

Numéro de dépôt :
3174108
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Calendrier spécialisé : \

Présentation de la marque Calendrier spécialisé : "Les Artistes Polonais en France" = Polscy Avtyści we Francji

Déposée le 12 juillet 2002 par l'association loi 1901 EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND et Jaolwiga DABROWSKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Calendrier spécialisé : "Les Artistes Polonais en France" = Polscy Avtyści we Francji »

Les déposants sont l'association loi 1901 EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND domicilié(e) Siège Social : 20, Rue Legendre, (17e) PARIS - (17e) - France et Jaolwiga DABROWSKA domicilié(e) 63/65, rue Jeanne d'Arc, (13e) Paris - (13e) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND Association Loi 1901 (2) domicilié(e) Siège Social : 20, Rue Legendre, Jaolwiga DABROWSKA,17e PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND Association Loi 1901 (2) - Siège Social : 20, Rue Legendre, (17e) PARIS - (17e) - France

Jaolwiga DABROWSKA - 63/65, rue Jeanne d'Arc, (13e) Paris - (13e) - France


EDITIONS CASIMIR-LE-GRAND Association Loi 1901 (2) - Siège Social : 20, Rue Legendre, Jaolwiga DABROWSKA,17e PARIS - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365410 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Calendrier spécialisé Editions de brochures, revues, calendriers spécialisés, livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.