Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEE DU RUGBY CALMANN-LEVY
Editions CALMANN-LEVY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1690466
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2000
L\'ANNEE DU RUGBY CALMANN-LEVY de Editions CALMANN-LEVY

Présentation de la marque L'ANNEE DU RUGBY CALMANN-LEVY

Déposée le 2 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Editions CALMANN-LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANNEE DU RUGBY CALMANN-LEVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions CALMANN-LEVY domicilié(e) 3 rue Auber, 75009 PARIS - France.

La marque L'ANNEE DU RUGBY CALMANN-LEVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEE DU RUGBY CALMANN-LEVY est expirée depuis le 2 novembre 2000.

Editions CALMANN-LEVY a également déposé les autres marques suivantes : PERSPECTIVES DE L ECONOMIQUE , CHATEAUX DECORS DE L HISTOIRE , NAISSANCE MORT , L'ANNEE DU TENNIS CALMANN-LEVY , L HEURE DU SPORT , EMBRUNS , L'ANNEE DU ROCK Calmann - Lévy , L ECOLE DU SPORT DIRIGEE PAR EDOUARD SEIDLER , L'ANNEE DU CYCLISME CALMANN-LEVY , TRADUIT DE


Editions CALMANN-LEVY (S.A.) - 3 rue Auber, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Livres. Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.