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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS BLEU BLANC ROUGE
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TARTISSERIE DE PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTISSERIE DE PARIS
EDITIONS BLEU BLANC ROUGE SAS

Numéro de dépôt :
3634271
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
TARTISSERIE DE PARIS de EDITIONS BLEU BLANC ROUGE

Présentation de la marque TARTISSERIE DE PARIS

Déposée le 4 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS BLEU BLANC ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTISSERIE DE PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS BLEU BLANC ROUGE domicilié(e) 9 RUE DE VERSAILLES,92430 MARNES LA COQUETTE - 92430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 045 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS BLEU BLANC ROUGE domicilié(e) 9 RUE DE VERSAILLES,92430 MARNES LA COQUETTE - 92430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTISSERIE DE PARIS est expirée depuis le 4 mars 2019.

EDITIONS BLEU BLANC ROUGE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS ET PRODUCTIONS 39o5 , MULTIMATUM , SENBON POUR LE MORAL , HAMAC , HAMACO , MULTIMATUM , C'EST BON POUR LE MORAL , BLEU BLANC ROUGE


EDITIONS BLEU BLANC ROUGE SAS - 9 RUE DE VERSAILLES,92430 MARNES LA COQUETTE - 92430 - France - SIREN 672045804


EDITIONS BLEU BLANC ROUGE - 9 RUE DE VERSAILLES,92430 MARNES LA COQUETTE - 92430 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709149 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.