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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS BELIN
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Lib' Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lib' Français
EDITIONS BELIN, S.A., Service juridique

Numéro de dépôt :
3723443
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
Lib\' Français de EDITIONS BELIN

Présentation de la marque Lib' Français

Déposée le 19 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lib' Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS BELIN domicilié(e) 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS BELIN domicilié(e) 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France.

La marque Lib' Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lib' Français est expirée depuis le 19 mars 2020.

EDITIONS BELIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIVRES , Lib' Histoire Géo , Lib' Histoire , Lib' thèque , Les clés du Brevet , Les clés du Bac , Lib' SES , CLIC ECOLE , CLIC LYCEE , ECOLE CLIC


EDITIONS BELIN, S.A., Service juridique - 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France - SIREN 572045300


EDITIONS BELIN - 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705239 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.