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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions BELIN
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Les clés du Collège
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les clés du Collège
Editions BELIN, S.A., Service DAF

Numéro de dépôt :
3963370
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
Les clés du Collège de Editions BELIN

Présentation de la marque Les clés du Collège

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Editions BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les clés du Collège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions BELIN domicilié(e) 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions BELIN, Mme Cotté-Rivoire Florence, Service DAF domicilié(e) 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France.

La marque Les clés du Collège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les clés du Collège est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Editions BELIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIVRES , Lib' Histoire Géo , Lib' Histoire , Lib' thèque , Les clés du Brevet , Les clés du Bac , Lib' SES , CLIC ECOLE , CLIC LYCEE , ECOLE CLIC


Editions BELIN, S.A., Service DAF - 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France - SIREN 572045300


Editions BELIN, Mme Cotté-Rivoire Florence, Service DAF - 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705239 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.