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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions BELIN
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Les clés du Brevet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les clés du Brevet
Editions BELIN, S.A.

Numéro de dépôt :
3835619
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
Les clés du Brevet de Editions BELIN

Présentation de la marque Les clés du Brevet

Déposée le 30 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) Editions BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les clés du Brevet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions BELIN domicilié(e) 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions BELIN, Service DAF domicilié(e) 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France.

La marque Les clés du Brevet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les clés du Brevet est expirée depuis le 30 mai 2021.

Editions BELIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIVRES , Lib' Histoire Géo , Lib' Histoire , Lib' thèque , Les clés du Bac , Lib' SES , CLIC ECOLE , CLIC LYCEE , ECOLE CLIC , Lib' Education Civique


Editions BELIN, S.A. - 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France - SIREN 572045300


Editions BELIN, Service DAF - 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705239 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.