Marque enregistrée - Marque en vigueur

éditions de l'Observatoire
EDITIONS BELIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4314869
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2026
éditions de l\'Observatoire de EDITIONS BELIN

Présentation de la marque éditions de l'Observatoire

Déposée le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « éditions de l'Observatoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS BELIN domicilié(e) 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS BELIN, Mme Fouillat Claudine domicilié(e) 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque éditions de l'Observatoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions de l'Observatoire arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

EDITIONS BELIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIVRES , Lib' Histoire Géo , Lib' Histoire , Lib' thèque , Les clés du Brevet , Les clés du Bac , Lib' SES , CLIC ECOLE , CLIC LYCEE , ECOLE CLIC


EDITIONS BELIN, Société par actions simplifiée - 8 rue Férou - 75006 - PARIS - France - SIREN 572045300


EDITIONS BELIN, Mme Fouillat Claudine - 8 RUE FEROU - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705239 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels interactifs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de textes téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lunettes intelligentes ; lunettes 3D ; bases de données ; banques de données d'images, de données textuelles et sonores ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; agendas ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; manuels ; dictionnaires ; publications ; magazines ; revues ; périodiques ; atlas ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public, par voie électronique, par réseau informatique ou télématique et en particulier par réseau Internet ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission de textes, d'articles de presse, de photographies, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones] et liseuses électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement sur tout support, y compris sur support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation ou de transmission ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; activités culturelles ; édition de textes (autres que publicitaires) ; édition ; publication de livres, d'illustrations, de périodiques, de journaux, de magazines, de manuels et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes formes ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; production d'émissions de radio et de télévision ; production de séances de cinéma ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation et conduite de séminaires ; services de traduction.