Déposée le 16 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS BEAUSOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B EDITIONS BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS BEAUSOLEIL domicilié(e) 1, PLACE DES PAVEURS, 31130 BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 626 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS BEAUSOLEIL - France.
La marque B EDITIONS BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B EDITIONS BEAUSOLEIL est expirée depuis le 16 décembre 2006.
SARL EDITIONS BEAUSOLEIL - 1, PLACE DES PAVEURS, 31130 BALMA - France - SIREN 408626869
EDITIONS BEAUSOLEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie Articles pour reliures; photographies, papeteries: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - Cartes à jouer - Caractères d'imprimerie - Clichés. Edition de livres, de revues - Prêt de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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