Déposée le 18 mai 2001 par EDITIONS BAUERTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROMANS D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est EDITIONS BAUERTODO domicilié(e) 30-32, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 110 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque ROMANS D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101133.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS BAUER, société en nom collectif - 30-32, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France - SIREN 333110708
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et instruments audiovisuels, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de disques compacts, de disques compacts numériques interactifs ou non, de disques compacts vidéo numériques, de disques optiques et de tous autres supports magnétiques ou optiques, haut-parleurs, chaînes haute-fidélité ; radios ; micros ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques tels notamment disques compacts, disques compacts numériques interactifs ou non, disques optiques, disques compacts vidéo-numériques, bandes vidéo, cassettes audio/vidéo, cartes magnétiques, disques acoustiques, cédéroms ; ordinateurs ; calculatrices ; périphériques d'ordinateurs tels notamment écrans, moniteurs de réception de données, claviers, souris, imprimantes, scanneurs non à usage médical ; logiciels ; progiciels ; décodeurs ; films (pellicules impressionnées) ; jeux électroniques interactifs et multimédia, appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran périphérique, appareils téléphoniques, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, distributeur automatique et mécanismes à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs notamment pour des jeux, pour des applications interactives, multimédia, de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; jeux automatiques (appareils à prépaiement) ; jeux en ligne (téléchargeables) ; jeux accessibles sur le réseau des réseaux (téléchargeables) ; jeux téléchargeables. Produits de l'imprimerie ; dictionnaires, encyclopédies, atlas ; dépliants, livres, catalogues, magazines, périodiques ; cahiers, albums ; papeterie ; stylos, crayons de papier ; agendas ; cartes à jouer ; calendriers ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; bloc-notes, sous-mains ; cartes postales. Télécommunications, télécommunications multimédia et interactives, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux), télécommunications par voie téléphonique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaines ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultations sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockées sur ordinateur, services de communications électroniques et par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; services d'échanges électroniques de données ; communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, transmission et diffusion de données, de sons, et d'images notamment assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messageries électroniques ; services d'affichage électronique. Education, formation, divertissement ; éducation et divertissement sur réseaux informatiques, sur réseau informatique mondial, sur le réseau des réseaux, par le biais de jeux électroniques notamment fournis sur réseau informatique mondial ; divertissements radiophoniques, télévisés, divertissements en ligne ; éducation en ligne ; enseignement, enseignement en ligne ; activités culturelles ; édition, édition électronique, édition publicitaire ; publication électronique notamment de livres, encyclopédies, dictionnaires, atlas ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition de logiciels, de cédéroms, productions de films, d'émissions télévisées, location de jeux, sur tous supports ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation, de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films, de spectacles ; location de décodeurs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums à but de divertissement ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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