Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

editionsbaleine
Éditions Baleine/Seuil

Numéro de dépôt :
3139284
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
editionsbaleine de Éditions Baleine/Seuil

Présentation de la marque editionsbaleine

Déposée le 28 décembre 2001 par la société Éditions Baleine/Seuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « editionsbaleine »

Le déposant est la société Éditions Baleine/Seuil domicilié(e) 14, rue Paul Bert, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine de KERVERSAU Editions BALEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Éditions Baleine/Seuil - 14, rue Paul Bert, 75001 Paris - France - SIREN 542057724


Antoine de KERVERSAU Editions BALEINE - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362356 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes à jouer. Jeu, jouets ; articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livre, de revues. Production de spectacles, de films. Programmation pour ordinateurs ; imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.