Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN AN POUR
EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3923168
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
UN AN POUR de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque UN AN POUR

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN AN POUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque UN AN POUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN AN POUR est expirée depuis le 29 mai 2022.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, films cinématographiques exposés, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; films pour l'enregistrement du son et des images ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques, et notamment livres, livrets, ouvrages documentaires, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, fiches, périodiques, catalogues ; fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; logiciels fournissant, en réponse à du contenu audio/visuel, un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement audio/visuel, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; logiciels télématiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision par câble et par satellite. Lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, jumelles (optique).

Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, fascicules, livres, fiches, manuels, albums, journaux de bandes dessinées, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, catalogues et brochures, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues ; collection de fiches cartonnées, illustrées et imprimées ; publications imprimées ; prospectus ; répertoires ; représentations graphiques ; affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; cahiers ; carnets ; crayons ; stylos ; instruments d'écriture ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; sous-main ; photographies (imprimées) ; clichés (imprimés) ; images ; supports pour photographies ; appareils pour le collage des photographies ; albums photos ; marques pour livres ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; autocollants [articles de papeterie] ; faire-part [papeterie] ; cartes de voeux, cartes postales ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; images pour albums, étiquettes (non en tissu) ; éléments décoratifs adhésifs, magnétiques ou électrostatiques à savoirs stickers et magnets ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés.

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations, de textes, de messages, de sons, d'images et de données sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations contenues dans des catalogues électroniques ; fourniture d'accès à des sites d'achat en ligne plus particulièrement de livres et produits de l'imprimerie, sur tous supports ; transmission de fichiers numériques ; agences de presse et d'informations ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées.

Services d'éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; coaching [formation] ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées), sur tous supports, y compris numériques. Services d'édition et de publication électronique et numérique de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, (autres que publicitaires) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées) ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films autres que films publicitaires, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; services de reporter.