Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soldats de Plomb de la grande armée de Napoléon. Editions ATLAS
EDITIONS ATLAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747106
Date de dépôt :
20/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2008

Présentation de la marque Soldats de Plomb de la grande armée de Napoléon. Editions ATLAS

Déposée le 20 août 1998 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soldats de Plomb de la grande armée de Napoléon. Editions ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 22, rue de Cocherel, 27000 EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - France.

La marque Soldats de Plomb de la grande armée de Napoléon. Editions ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soldats de Plomb de la grande armée de Napoléon. Editions ATLAS est expirée depuis le 20 août 2008.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS (société anonyme) - 22, rue de Cocherel, 27000 EVREUX - France - SIREN 693650137


Cabinet LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Figurines de collection à base de plomb. Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliures. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.