Marque expirée - Marque en non vigueur

SCRAPFANBOOK
EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3149949
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
SCRAPFANBOOK de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque SCRAPFANBOOK

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRAPFANBOOK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex - 95031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAPFANBOOK est expirée depuis le 2 décembre 2018.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAPFANBOOK est expirée depuis le 2 décembre 2018.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex - 95031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliures.

Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes (autres que textes publicitaires) et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques.