Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINERAUX ET PIERRES DE COLLECTION POUR DECOUVRIR ET COLLECTIONNER LES PLUS BEAUX MINERAUX DU MONDE EDITIONS ATLAS
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94532904
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2024

Présentation de la marque MINERAUX ET PIERRES DE COLLECTION POUR DECOUVRIR ET COLLECTIONNER LES PLUS BEAUX MINERAUX DU MONDE EDITIONS ATLAS

Déposée le 16 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERAUX ET PIERRES DE COLLECTION POUR DECOUVRIR ET COLLECTIONNER LES PLUS BEAUX MINERAUX DU MONDE EDITIONS ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MINERAUX ET PIERRES DE COLLECTION POUR DECOUVRIR ET COLLECTIONNER LES PLUS BEAUX MINERAUX DU MONDE EDITIONS ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINERAUX ET PIERRES DE COLLECTION POUR DECOUVRIR ET COLLECTIONNER LES PLUS BEAUX MINERAUX DU MONDE EDITIONS ATLAS arrivera à expiration en date du 16 août 2024.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°383388 - Publication au BOPI 2003-12-05

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265494 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement avec limitation le 17 juin 2014 n°2560391 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Minerais ; échantillons pédagogiques de métaux ou de minéraux non précieux. ; Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, dessins animés ; matériel d'enseignement ou d'instruction sur support magnétique. ; Pierres précieuses ; échantillons pédagogiques de métaux ou de minéraux précieux. ; Papier, carton, produits en papier ou en carton, nommément récipients d'emballage, sachets d'emballage, enveloppes, carton pour reliures et couvertures de livres ; boîtes, coffrets, classeurs, tubes en carton, cartonnages ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, nommément fils, toiles et autres matières textiles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de plantes naturalisés, d'échantillons de minéraux, de modèles géologiques, de globes terrestres, d'instruments de dessin pour tableaux noirs ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Echantillons pédagogiques de roches. ; Echantillons pédagogiques de bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. ; Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation pratique (démonstration) ; édition de livres, de revues, publication de livres, publication de textes (autres que des textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de bibliothèques itinérantes ; divertissements ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; production de spectacles ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques et d'enregistrements sonores. ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.