Déposée le 28 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAJESTUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque MAJESTUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2000 n°2188409 - Publication au BOPI 2000-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2010 n°2456614 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02
Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°540398 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractes d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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