Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RECETTES D'EMMA
EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3919141
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
LES RECETTES D\'EMMA de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque LES RECETTES D'EMMA

Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RECETTES D'EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque LES RECETTES D'EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RECETTES D'EMMA est expirée depuis le 10 mai 2022.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, films cinématographiques exposés ; tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; films pour l'enregistrement du son et des images ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables, à savoir fiches illustrées, livres, livrets, magazines, albums, journaux, revues, catalogues.

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, fascicules, affiches, agendas, almanachs, calendriers, collections de fiches illustrées et imprimées ; articles pour reliures ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications imprimées ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies (imprimées) ; clichés (imprimés) ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Ustensiles et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; gants pour le ménage et la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; figurines ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; objets d'art et de décoration en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; photophores, bougeoirs, dessous de plats.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de lit et de toilette, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Education, formation, divertissement ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées), sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées) ; publication de textes et illustrations autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; location de films et d'enregistrements phonographiques.