Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ENCYCLOPEDIE DES ARMES LES FORCES ARMEES DU MONDE
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1255703
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
L\'ENCYCLOPEDIE DES ARMES LES FORCES ARMEES DU MONDE de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque L'ENCYCLOPEDIE DES ARMES LES FORCES ARMEES DU MONDE

Déposée le 30 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENCYCLOPEDIE DES ARMES LES FORCES ARMEES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque L'ENCYCLOPEDIE DES ARMES LES FORCES ARMEES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ENCYCLOPEDIE DES ARMES LES FORCES ARMEES DU MONDE est expirée depuis le 30 décembre 2023.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Renouvellement sans limitation n°2025694 - Publication au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249782 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription - Transmission de propriété n°42952 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377747 - Publication au BOPI 2003-09-19

Inscription - Changement de dénomination n°44256 - Publication au BOPI

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47840 - Publication au BOPI 1990-09-13

Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537869 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer. Services d'éducation et de divertissement, édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.